Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Coopnation (accessible sur coopnation.fr) est un projet à but non-lucratif, édité et propulsé bénévolement par :
Capital social : 5 000 €
Siège social : 149 avenue du Maine, 75014 Paris, France
SIREN : 830 485 108 — RCS Paris
Directeur de la publication : Antoine Breuil, gérant
Site web : https://www.samourai.world
Email de contact : support@samourai.coop
2. Objectif & Modèle Économique
Ce site est réalisé entièrement à titre gratuit et sans aucun business modèle (aucune publicité, aucune vente de données, aucune fonctionnalité payante).
Notre unique objectif est de promouvoir les statuts SCOP et SCIC, de mettre en lumière les entreprises démocratiques, et d'accélérer l'émergence d'un mouvement coopératif puissant et résilient.
3. Hébergement
Le site est hébergé et diffusé par :
netlify.com/support — Netlify ne publie pas de numéro de téléphone d\'assistance générale ; le support se fait par ce formulaire.
La base de données de l\'annuaire est opérée par Supabase. Le site fonctionne sans elle et retombe alors sur ses données statiques.
4. Propriété intellectuelle & Open Source
Fidèle aux principes du mouvement coopératif, le code source de Coopnation sera publié sous licence libre et open-source (MIT). Le dépôt n'est pas encore public : aucun lien n'est donc proposé ici tant qu'il n'est pas accessible. La réutilisation et le fork du code pour promouvoir l'économie sociale et solidaire seront alors fortement encouragés.