Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Coopnation (accessible sur coopnation.org, coopnation.fr et coopnation.eu) est un projet à but non-lucratif, édité et propulsé bénévolement par :

2. Objectif & Modèle Économique

Ce site est réalisé entièrement à titre gratuit et sans aucun business modèle (aucune publicité, aucune vente de données, aucune fonctionnalité payante).

Notre unique objectif est de promouvoir les statuts SCOP et SCIC, de mettre en lumière les entreprises démocratiques, et d'accélérer l'émergence d'un mouvement coopératif puissant et résilient.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur des infrastructures modernes (Netlify / Supabase) avec une approche de souveraineté et de minimisation des ressources.

4. Propriété intellectuelle & Open Source

Fidèle aux principes du mouvement coopératif, le code source de Coopnation est distribué sous licence libre et open-source (MIT). Le dépôt public sera prochainement accessible sur GitHub (github.com/samouraiworld/coopnation) ; la réutilisation et le fork du code pour promouvoir l'économie sociale et solidaire seront alors fortement encouragés.